La vérification pose six questions courtes et cherche les chatbots et les plugins d’IA sur votre site. Chaque réponse est Yes, No ou Not sure. Vous pouvez les changer à tout moment.
| Question | Ce qu’elle détermine |
|---|---|
| Des personnes de l’UE visitent-elles votre site ? | Si l’article 50 a des chances de compter tout court. |
| Y a-t-il un chatbot ou un assistant IA sur le site ? | La mention pour le chatbot, article 50(1). |
| Publiez-vous des images, vidéos ou sons créés avec l’IA ? | Les étiquettes pour les médias IA réalistes, article 50(4). |
| Publiez-vous des textes écrits par IA sur l’actualité, la santé, la finance, la politique ou d’autres sujets d’intérêt public ? | Les étiquettes pour les textes d’intérêt public, article 50(4). |
| Un rédacteur humain relit-il ces textes et en assume-t-il la responsabilité ? | Si les textes relus peuvent se passer d’étiquette publique. |
| Utilisez-vous la reconnaissance des émotions ou la catégorisation biométrique ? | L’article 50(3). Presque toujours « No » pour un site web. |
La carte de résultat
Chaque obligation reçoit l’une de trois marques :
- Applies : vous devez agir. La carte indique quoi activer.
- Not yours : l’obligation revient à l’entreprise qui crée l’IA (par exemple les filigranes lisibles par machine, article 50(2)), ou elle ne correspond pas à vos réponses.
- Your call : la loi ne tranche pas nettement pour votre cas. Exemple typique : un chatbot dont l’éditeur affiche déjà une petite mention.
L’analyse liste aussi les outils d’IA trouvés, ainsi que les widgets installés mais non connectés, que les visiteurs ne voient donc pas.
Le résultat est un repère, pas un avis juridique. Si une marque vous surprend, lisez les guides en langage clair ou demandez à un avocat.